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Economic Research Institute for ASEAN and East Asia
Developed by WTO
Adapted for TRAINS data by UNCTAD
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METHODOLOGIE

A. TYPE DE MESURES ET SOURCES D'INFORMATION INCLUS: L'application I-TIP est un système «parapluie» couvrant plusieurs bases de données, appelées «silos». La classification des types de mesures est présentée selon deux variantes : la classification inter-MNT, élaborée conjointement par l'OMC, la CNUCED, le CCI et la Banque mondiale; la deuxième classification se fonde sur les articles du GATT-OMC d'où proviennent l'obligation de notification. Actuellement, les silos suivants ont été inclus :

B. MESURES VS . NOTIFICATIONS: Cette application recherche et dénombre les mesures contenues dans plusieurs bases de données constituées de notifications obligatoires à l'OMC (pour plus d'information sur les notifications se référer au CRN- DOL, http://docsonline.wto.org ). Une même mesure peut être notifiée dans plusieurs notifications, ou une série de mesures peut être notifiée dans une seule notification. Au sein de chaque silo, cette application dénombre chaque mesure une et une seule fois, indépendamment du fait qu'elle ait été référencée dans un ou plusieurs documents de notification. Toutefois, si une mesure apparaît dans plus d'un silo, elle peut être comptabilisée plusieurs fois.
1. D'abord, sélectionnez
2. Ensuite, vérifiez le résumé ou exportez-le vers Excel
3. Enfin : voir le détail ou l'exporter vers Excel, et :
C. Données interprétées par l'OMC : Cette application nécessite des informations sur le type de mesures, le membre imposant la mesure et la date d'initiation. Les informations sur le produit (SH ou texte libre), les pays affectés et d'autres dates (e.g. en vigueur) ne sont pas nécessairement disponibles dans toutes les notifications. Le Secrétariat fournit des informations complémentaires qui sont utiles pour l'interprétation des notifications. À l'écran, toute information complémentaire est clairement identifiée comme "interprété par l'OMC » et en italique. Voir ci-dessous pour de plus amples information concernant chaque silo.
1. Pays
2. Période
3. Type de mesure
4. Approche:
A. le graphique de droite illustre la méthode des flux: les mesures prises au cours de la période sélectionnée.
B. Le graphique de gauche illustre l'approche de stock: mesures en vigueur et initiées à la date sélectionnée. La partie inférieure de couleur sombre illustre le nombre des mesures en vigueur, et la partie supérieure, de couleur claire, celles qui sont initiées.
5. Dans l'approche de stock (graphique de gauche), l'utilisateur doit choisir entre les mesures en vigueur et les mesures initiées. L'approche par flux (graphique de droite) ne repose que sur la date d'initiation. Le fichier exporté vers Excel affiche une ligne par mesure et trois colonnes pour chaque type de date permettant ainsi à l'utilisateur de construire n'importe quelle approche (voir la méthodologie, II.F.3.).
6. L'interface graphique ne permet pas la sélection de: pays touché, produit visé, autre type de périodes, les mots clés, plusieurs pays/produits, et de mesures multiples.

D. Classifications utilisées dans cette application:

E. SOURCES D'INFORMATION PAR SILO: Dans cette option, les mesures sont regroupées et comptabilisées par pays/région et type de mesures. Cliquer sur les chiffres pour obtenir le rapport de synthèse. Cet aperçu rapide des pays et des types de mesures permet de répondre aisément aux questions telles que "les pays africains ont-ils pris des mesures de sauvegarde au cours de la dernière année?", ou encore "quelle est la mesure la plus utilisée dans chaque région ou chaque pays?".

F. LIEN AVEC D'AUTRES RESSOURCES DE L'OMC
1. Les données tarifaires et commerciales proviennent de TAO, le logiciel d'analyse tarifaire en ligne de l'OMC. Cette application couvre la Base de données intégrée (BDI) et les listes tarifaires codifiées (LTC). Le lien est établi pour le pays concerné et pour la dernière année disponible. Notez que, dans les cas d'antidumping, la couverture des produits est généralement plus étroite que celle du code SH, même si le code est affecté dans son intégralité: seule l'entreprise productrice du produit concerné serait affectée.
2. Les documents notifies sont issues du registre central des notifications (CRN) par l'application Documents en ligne (DOL ou DocsOnline). Le lien vers DOL fournit des informations sur le document à partir duquel les données ont été obtenues. Dans le cas des OTC et SPS, il est facile d'obtenir la source des données contrairement aux AD et MC où le rapport semestriel est présenté. Ce rapport contient toutes les notifications AD d'un pays de sorte que l'utilisateur doit effectuer une recherche pour trouver la source exacte des informations affichées sur la I-TIP.
3. Requête détaillée: Présente tous les critères utilisés par l'application. Critères de sélection supplémentaires disponibles:
A. Pays imposant: vous pouvez sélectionner plusieurs pays à la fois.
B. Pays concerné: plusieurs pays peuvent être sélectionnés en même temps; des groupes prédéfinis de pays sont disponibles
C. Produit concerné: peut être détaillé jusqu'au niveau 6 chiffres du SH. Plusieurs produits peuvent être sélectionnés en même temps
D. Les périodes (méthode des flux) peuvent être définis pour n'importe quelle paire de dates et toutes types de combinaisons de mesures/approches.
E. Groupes de pays ou produits autorisés
F. Vous pouvez sélectionner / désélectionner les mesures d'urgences / mesures ordinaires
G. Vous pouvez sélectionner / désélectionner des problèmes commerciaux spécifiques

G. VARIABLES
1. Seuls les membres de l'OMC sont affichés comme pays rapporteurs car l'information provient des notifications des pays membres de l'OMC. La liste des membres est ajustée au cours du temps en fonction des dates d'adhésion des nouveaux pays membres.
2. TOUS LES SILOS: Lorsque le pays concerné n'est pas explicitement spécifié, l'application suppose que la mesure touche tous les pays. L'utilisateur peut exclure des mesures prises sur une base NPF (par défaut) en décochant la case "Inclure la catégorie Tous les Membres". Cela peut être pertinent si vous voulez analyser les mesures SPS ou OTC qui ne sont pas imposées au niveau NPF. Notez qu'en décochant l'option "Inclure la catégorie de tous les membres" toutes les mesures NPF disparaissent.
3. QUELLES MESURES AFFECTENT UN PAYS? Sélectionnez le pays concerné en utilisant la requête détaillée ou encore le tableau des membres. Utilisez la valeur par défaut ou modifiez-le si nécessaire. Notez que les mesures applicables à tous les pays (NPF) peuvent être exclues de la requête afin d'obtenir que celles touchant le pays sélectionné. Cette exclusion se fait en utilisant la case à cocher de l'écran de rapport de synthèse.
4. IDENTIFIER LES MESURES MISES EN OEUVRE LORS DE L'EXPORTATION DU PRODUIT X VERS LE PAYS Y EN PROVENANCE DU PAYS Z : Pour les mesures correctives commerciales, I-TIP peut fournir une bonne vue d'ensemble étant donné que le pays partenaire est connu et que les produits sont de plus en plus définis en termes du SH; le seul inconvénient étant que l'information la plus récente pourrait être indisponible. En revanche, pour les mesures SPS et OTC, I-TIP dispose de plus d'informations sur les mesures proposées puisque la notification de la mise en œuvre n'est pas obligatoire. En outre, les mesures prises avant la création de l'OMC ou de l'adhésion d'un nouveau membre, ainsi que l'application des normes internationales, ne relèvent pas de l'obligation de notification. La synthèse des notifications des mesures par membre est inégale et non avenue en ce qui concerne les mesures remplacés ou retirés.

L’Organisation mondiale du commerce (OMC) s’occupe des règles régissant le commerce entre les pays. Sa principale fonction est de favoriser autant que possible la bonne marche, la prévisibilité et la liberté des échanges.

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